Mentions légales de la boutique en mobilier FABIANCE

FABIANCE : Ameublement & Décoration tendances FABIANCE : Ameublement & Décoration tendances
►►► Livraison mobilier offerte ◄◄◄
►►Paiement en 3X sans frais*◄◄
Recherchez

Mentions légales et politique de confidentialité

FABIOTIC Group sarl

Eric de Maulde - Webmaster de Fabiance & Gérant de FABIOTIC Group
Eric de Maulde - Gérant

La société FABIOTIC Group est une Société à Responsabilité Limitée au capital de 22 000 €,
enregistrée au registre du commerce de Marseille sous le numéro 527 775 696 00018.
N° de TVA intracommunautaire FR 77 527 775 696.



Adresse de la société :

FABIOTIC Group sarl
13 rue Langeron
13006 Marseille
FRANCE
Tél. +33 (0)9 72 25 68 41
Fax. +33 (0)9 72 27 49 45
Email : info-@-fabiotic.-com

FABIOTIC Group est dirigée par Eric de Maulde, fondateur, gérant et webmaster.

Fabiance.fr

Fabiance.fr et autres extensions appartiennent à FABIOTIC Group.

Toutes les marques présentent sur le site sont la propriété des sociétés concernées, et font l'objet d'une utilisation par FABIOTIC Group conforme au droit de la propriété des marques.

Le site fabiance.fr de FABIOTIC Group constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

Protection des données personnelles et politique de confidentialité

Conformément à l'article 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 Janvier 1978, les visiteurs ou clients du site fabiance.fr disposent à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

Le traitement des informations nominatives et/ou personnelles par FABIOTIC Group sur le site fabiance.fr a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1463333.
FABIOTIC Group met tout en œuvre pour protéger les données personnelles contre toute forme de perte, dommage ou altération, destruction, détournement, divulgation non autorisée. Cependant, les visiteurs du site fabiance.fr sont informés des risques liés aux technologies mises en œuvres sur le réseau Internet.

Les employés de FABIOTIC Group qui du fait de leur fonction auraient accès à ces données personnelles et confidentielles s'engagent à respecter la plus grande confidentialité.

Par ailleurs, FABIOTIC Group met en œuvre des technologies type SSL pour tous les processus de paiement qui se font directement sur le site d'une banque de renom. FABIOTIC Group ne dispose donc à aucun moment des données bancaires du client et est amené à refuser toute transmission de ces données par courrier électronique, télécopie ou téléphone et met à la disposition de ses Clients les moyens nécessaires pour permettre le paiement dans les meilleures conditions de sécurité possibles.

Lien avec des sites tiers

Les sites tiers reliés directement ou indirectement au site fabiance.fr ne sont pas sous la responsabilité de FABIOTIC Group.
FABIOTIC Group n'est donc en rien responsable des informations ou commentaires publiés sur ces sites hors de son contrôle. Ces informations ou commentaires sont donc de la seule responsabilité de ces sites, et ne peuvent faire l'objet de contrôles. Cependant, si l'utilisateur du site fabiance.fr constate que des informations erronées figurent sur de tels sites, FABIOTIC Group invite ses utilisateurs à le lui signaler via sa page de contact.

Le site et les données

FABIOTIC Group prend en compte les informations techniques de ses partenaires fournisseurs pour la description des Produits commercialisés sur fabiance.fr. Nous vous remercions de nous informer au travers de notre service client par courrier électronique de toute erreur manifeste. Nous nous efforcerons alors de prendre en compte au plus vite ces remarques afin de rendre à nos informations toute leur clarté et précision. Néanmoins, FABIOTIC Group ne pourrait être responsable d'erreurs induites par des descriptifs de produits fournis par nos partenaires et erronés.

Publication

Directeur de la publication : Eric de Maulde

Hébergement

ONLINE SAS
BP 438
75366 PARIS CEDEX 08
France

Version du 5 octobre 2016


Haut
Nos marques et fabricants
HÉMISPHERE ÉDITIONS
Autres sites Web du groupe
Haut
Paiement 100 % sécurisé
Banque Le Crédit Mutuel Carte bleu / Visa Verified by Visa MasterCard Mastercard secure code
3X
sans frais